Déposée le 29 août 2012 par AUBES PRODUCTIONS et FÉNIPROD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NosChers VOISINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-38 du 21 septembre 2012.
Les déposants sont AUBES PRODUCTIONS, S.A.S.U. domicilié(e) 24/26 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et FÉNIPROD, S.A.S.U. domicilié(e) 24/26 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 39 RUE FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque NosChers VOISINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942508.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUBES PRODUCTIONS, S.A.S.U. - 24/26 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 4
FÉNIPROD, S.A.S.U. - 24/26 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 3
MARKPLUS INTERNATIONAL - 39 RUE FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Appareils (autres qu'à usage médical) et supports pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; support de données magnétiques ; CD, DVD ; logiciels ; publications électroniques et numériques ; publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de communications ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone portable notamment sonneries, sons, musiques, photographies, images, logos, textes et tout autre contenu ; lunettes, articles de lunetterie ;
Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums, atlas ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; cahiers, bloc-notes, carnets ; stylos et recharges de stylos, porte-stylos, crayons, taille-crayons ; trousses à dessin ; agrafeuses, agrafes de bureau ; classeurs, chemises pour documents ; étiquettes (non en tissu) ; corbeilles à courrier ; serre-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants et décalcomanies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; blocs à dessin ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers, agendas, affiches et posters, patrons pour la confection de vêtements, emballages en carton ou en papier. Matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets (enveloppe, pochettes) en matières plastiques pour l'emballage ; cartes de fidélité en papier ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselles, tasses, mugs, assiettes, bols, saladiers ; beurriers ; cloches ; bouteilles, gourdes ; flacons non en métaux précieux ; carafes ; récipients et vases en verre ; bâtonnets pour cocktails ; chopes à bière, cure-dents, mélangeurs manuels (shakers) ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statuettes, bougeoirs, brûle-parfum, cache-pot non en papier ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir boîtes et récipients en verre, en porcelaine et en faïence, opalines ; poubelles ; baignoires portatives pour bébés ; chauffe-biberons (non électriques) ; plateaux à usage domestique, vases ; verres (récipients), verres à boire ; vaporisateur à parfum, étuis pour peignes, brosses à cheveux, peignes ; brosses électriques ; peignes électriques ; brosses à sourcils ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; torchons (chiffons) pour essuyer la vaisselle ; assiettes jetables ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; nécessaires de toilette, ustensiles de toilette ; boîtes à savon ; distributeurs de savon ; tirelires (non métalliques) ; maniques ; bougeoirs non en métaux précieux et chandeliers non en métaux précieux ;
Vêtements (habillement) incluant vêtements d'extérieur, manteaux, gabardines, parkas, anoraks, gilets, vestes, jupes, robes, robes de soirée, pantalons, jeans, shorts, leggings, costumes, smokings, bleu de travail, tricot, pullover, cardigans, blouses, chemises, tee-shirts, chemisettes, polo, vêtements en cuir ou imitation de cuir, tabliers, robe de chambre, peignoirs, gilet, vêtements de nuit, pyjamas, bonneterie, chaussettes, bas, collants, combinaisons, chemise de corps, sous-vêtements, lingerie, brassières, corsets, jarretières, guêtres, bretelles ; gants (habillement), mitaines ; ceintures (habillement) ; protège-poignets, cache-nez, châles, écharpes, vêtements de fourrure, vêtement imperméables ; chaussures (autres qu'orthopédiques), bottes, sandales, pantoufles, bottines, chaussures et bottes pour le sport, chaussures de gymnastique, chaussures de plage ; chapellerie ; vêtements de sports (autres que de plongée), imperméables, vêtements de plage, vêtement de gymnastique, vêtements de bain, layette, vêtements pour bébé, couches en tissu pour bébé, bavoirs ;
Jeux, jouets ; cartes à jouer ; machines et appareils de jeux automatiques à prépaiement ; machines et appareils de divertissement destinés à des parcs d'attractions [autres que consoles de jeux vidéo d'arcade] ; jeux de cartes ; jeux d'échecs ; damiers [jeux de dames] ; appareils de prestidigitateurs ; jeux de dominos ; équipements de billard ; jouets pour animaux de compagnie ; articles de gymnastique et de sport ; équipements de sport ; appareils de jeux vidéo d'arcade ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévisions ;
Services de diffusion et de transmission d'images et de son par télévision, satellite, radio, téléphone, câble, Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication ; diffusion de programmes audiovisuels et multimédia ; services de transmissions de sons, d'images et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de données informatique ou téléphonique à destination des téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia ; émissions radiophoniques et télévisées ; services de communication interactive (télécommunications) ; fourniture de forums discussion sur l'Internet ;
Services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non), de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres (autres que publicitaires), services d'éducation et de divertissement en général sur tout support et notamment sur tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation et de transmission ; production de films, d'émissions radiophoniques et télévisées ; production de programmes multimédia de divertissement par le biais de l'Internet ; productions musicales et concerts ; production de programmes interactifs de divertissement ; organisation de concours, de jeux et de loteries en tout genre (éducation ou divertissement) ; production, organisation et représentation de spectacles et compétitions sportives ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.
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